Archives communales déposées : MOUCHARD

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Cote/Cotes extrêmes

5E324/

Date

1642-1960

Importance matérielle

4.5 ml

213 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Donation d'une maison et jardin pour loger l'instituteur, 1834-1839. Location à un particulier d'un ancien bâtiment, 1850. Bâtiment d'école.- Agrandissement, 1861-1868 ; réparations, 1933-1951. Maison Alixant.- Ameublement d'une salle de conférence, 1889 : Appropriation en salles de classe et logement d'enseignant (dossier avec plan), 1931-1933 ; réparations, 1949-1951. Balayage et récurage des classes, 1907, 1944 et 1951. Centre médico-scolaire.- Aménagement, 1946-1947.

Cote/Cotes extrêmes

5E324/115

Date

1834-1951

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux