Chemins ruraux.- Travaux : procès-verbaux d'adjudication, de reconnaissance et de réception, devis (1874). Bordereau d'avant-projets de reconnaissance et d'ouverture (1915-1922). Actes d'acquisition de terrain et d'immeuble (1922-1925).

Aide à la recherche

Archives communales déposées : RIXOUSE (LA)

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E622/

Date

1598-1990

Importance matérielle

119 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 20/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/09/2010

Cote/Cotes extrêmes

5E622/101

Date

1874-1925

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux