Archives communales déposées : COSGES

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Cote/Cotes extrêmes

5E363/

Date

1681-1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Cosges a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1936. Dénombrement : tableaux, 1886 et s.d. ; états récapitulatifs sommaires de la population, 1881 et 1891.

Cote/Cotes extrêmes

5E363/26

Date

1836-1936

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux