Ordre aux échevins de délibérer et extraits du libre de délibérations, 1734-1772. Règlements, administration, 1715-1789.

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

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Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives antérieures à 1790

Administration communale (série BB)

Ordre aux échevins de délibérer et extraits du libre de délibérations, 1734-1772. Règlements, administration, 1715-1789.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p222

Date

1715-1789

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

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