Archives communales déposées : ECHAILLA

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Cote/Cotes extrêmes

5E11/

Date

1753-1822

Importance matérielle

0.1 ml

5 articles

Biographie ou Histoire

La commune d'Echailla a été fusionnée à celle de Rothonay en 1822.

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Echaillon a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales de Rothonay, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine, le 14 février 1983.

Mode de classement

Le classement de ce fonds a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Délimitation des bois communaux entre Echailla et Montséria : procès, an II - 1819 (voir 5 E 11/1)

Cote/Cotes extrêmes

5E11/5

Date

1793-1819

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux