Archives communales déposées : MOLINGES

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Cote/Cotes extrêmes

5E596/

Date

1675-1694

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Molinges a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Administration de la commune (série D). Registre des arrêtés du maire, 1847-1881. Administration de la commune : procès-verbal de délimitation du territoire, 1811. Archives : inspection, 1875. Etat civil (série E). Jugement rectificatif d'état civil, 1901. Population (série F). Population : dénombrement, 1876.

Cote/Cotes extrêmes

5E596/20

Date

1811-1901

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux