Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Biographie ou Histoire
Située dans l'arrondissement de Dole, canton de Bletterans (canton de Poligny jusqu'au redécoupage cantonal de 2014), l'ancienne commune du Bouchaud a été rattachée avec celle du Viseney à la commune de Bersaillin en 1972.
Ce village semble être d'origine récente, n'étant mentionné dans aucun titre antérieur au XIVe siècle. Il s'est formé au sein de vastes forêts défrichées par les premiers colons, dépendant de la prévôté de Colonne et de la seigneurie de Bersaillin. Membre de la grande paroisse de Colonne, le Bouchaud a été détaché pour être réuni à l'église de Bersaillin, lorsque celle-ci fut érigée en cure. Le territoire était possédé en grande partie avant la période révolutionnaire par la famille Froissard-Bersaillin, le comte de Poly, M. de Villers-Vaudrey de la Charme, les familiers de Colonne et de Poligny, par la cure de Bersaillin et par les chevaliers de Saint-Jean de Jérusalem.
Présentation du contenu
Le fonds de la commune du Bouchaud a fait l'objet d'un dépôt initial aux Archives du Jura au mois de novembre 2000, au titre de la loi du 21 décembre 1970 sur les archives des communes de moins de 2 000 habitants. Il a ensuite été abondé par un dépôt complémentaire effectué en 2022, au titre de l'article L212-11 du Code du patrimoine, suite à l'intervention en commune de l'archiviste au Centre de gestion de la fonction publique du Jura. Le présent inventaire est donc le fruit de la fusion et du classement de ces deux ensembles d'archives. A noter que les mauvaises conditions de conservation des archives en mairie, observées dans les rapports d'inspection des archives en 1985 et 2000, ont malheureusement causé la perte de nombreux documents, d'où l'absence totale d'archives antérieures à 1790. Les archives qui n'ont à ce jour pas été déposées aux Archives du Jura sont actuellement conservées dans la mairie de Bersaillin (registres d'état civil, cadastre rénové, remembrement, etc.). Le fonds comptabilise 0,35 mètres linéaires de documents.
Par ailleurs, les Archives du Jura conservent, dans leurs séries O (administration communale), M (administration générale, élections, dénombrement, agriculture, forêt&), et S (travaux publics), des dossiers complémentaires intéressant directement la commune du Bouchaud, de 1800 à 1940.
Conditions d'accès
Le fonds est communicable en salle de lecture des Archives départementales du Jura selon les règles en vigueur sur la communicabilité des documents publics, à l'exception des registres cotés 5E264/1 et 5E264/2, en mauvais état matériel, et des documents cotés 5E264/8, 5E264/11 et 5E264/plans1-9, numérisés et diffusés sur le site internet des Archives du Jura.
L'utilisation du présent inventaire est régi par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction et toute réutilisation en dehors d'un usage strictement privé sans autorisation de la direction des Archives du Jura (Conseil départemental du Jura) sont interdites.
Autre instrument de recherche
Mots clés lieux
Présentation du contenu
Etats de sections de Bersaillin, le Viseney et le Bouchaud, 1836 provenant du Château de Bersaillin (voir 5 E 368/12).
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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