Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/10/2020

Délibérations des bureaux et comités syndicaux. Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle.

Parc naturel régional du Haut-Jura. Délibérations et activités du Parc (préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle). Répertoire numérique détaillé du versement 2671W d'après l'inventaire établi en 2009 par Christophe Toniutti, archiviste au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Jura, vérifié, remis en forme et recoté par Patricia Guyard, directrice des Archives départementales du Jura ; présentation du versement par Guillaume Béal, attaché de conservation du patrimoine. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2020. Accès à l'inventaire.

conservation

Communicable

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