Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations institutionnelles et activités (protection et aménagement du territoire du parc, communication).

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Cote/Cotes extrêmes

2671W

Date

1979-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Origine

Parc naturel régional du Haut-Jura

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/10/2020

Présentation du contenu

Délibérations des bureaux et comités syndicaux. Préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle.

Autre instrument de recherche

Parc naturel régional du Haut-Jura. Délibérations et activités du Parc (préservation, mise en valeur et gestion du parc, mise en œuvre de la réglementation en matière d'aménagement, communication institutionnelle). Répertoire numérique détaillé du versement 2671W d'après l'inventaire établi en 2009 par Christophe Toniutti, archiviste au centre de gestion de la fonction publique territoriale du Jura, vérifié, remis en forme et recoté par Patricia Guyard, directrice des Archives départementales du Jura ; présentation du versement par Guillaume Béal, attaché de conservation du patrimoine. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2020. Accès à l'inventaire.

Cote/Cotes extrêmes

2671W/52-2671W/75

Date

1979-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2671W/52-2671W/69

Date

1979-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Forêts.

Cote/Cotes extrêmes

2671W/60

Date

1998-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans ans