Classements des chemins, 1853-1886. Plan établi pour la vente d'un ancien chemin, 1846.

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)

Petite voirie

Classements des chemins, 1853-1886. Plan établi pour la vente d'un ancien chemin, 1846.

Cote/Cotes extrêmes

5E514/63

Date

1846-1886

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chaumergy, commune

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