Elections à la chambre d'agriculture, 1927-1952 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1949 et 1954. Elections des membres du conseil d'administration à la caisse de Sécurité Sociale de Lons-le-Saunier et d'Allocations familiales de Saint-Claude, 1955.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections socio-professionnelles

Elections à la chambre d'agriculture, 1927-1952 ; aux tribunaux paritaires de baux ruraux, 1949 et 1954. Elections des membres du conseil d'administration à la caisse de Sécurité Sociale de Lons-le-Saunier et d'Allocations familiales de Saint-Claude, 1955.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/117

Date

1927-1955

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sampans, commune

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