Chemin vicinal ordinaire N°2 de Chaumergy à Beauvernois. - Empierrement, 1883. C.V.O. N°3 de Chêne-Sec à Chaumergy.- Travaux, 1853-1863. C.V.O. N°6 de Chaumergy aux Petites Fouilles.- Travaux, 1870 et 1912, 1932 ; demande individuelle d'alignement pour construction, 1882. C.V.O. N°7 du Bourgeot à la Chaux ; C.V.O. N°8 de Chaumergy au Moulin ; C.V.O. N°10 dit rue des Fourches.- Demandes individuelles d'alignement pour construction, 1869-1903. C.V.O. N°13 du hameau des Grandes Fouilles.- Travaux, 1874-1875. Chemin vicinal des Fouilles à la Codre.- Travaux : délibérations pour échange de terrain, 1876.

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Archives communales déposées : CHAUMERGY

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5E514/

Date

1765-1952

Importance matérielle

2.5 ml

99 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 06/04/2006

Modalités d'entrée : Versement

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/04/2006

Cote/Cotes extrêmes

5E514/65

Date

1853-1932

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux