Archives communales déposées : CHAUSSIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E269/

Date

1619-1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chaussin a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Tableau de la population, an VI-1817. Etats nominatifs, 1836-1876. Listes nominatives, 1881-1891. Mouvement de la population, 1900-1901. Dénombrement : population classée par profession, 1891. Classement spécial des étrangers, 1891 et 1896. Tableaux de la population, 1876-1896 et s.d. ; états récapitulatifs sommaires, 1881-1891 ; état récapitulatif de la population civile, 1866 ; de la population totale de la commune, 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E269/15

Date

1797-1901

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux