Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2116W

Date

1941-1997

Importance matérielle

0.45 ml

5 articles

Origine

Service versant et producteur : Direction départementale des Affaires Sanitaires et Sociales.

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 27/09/2007

Modalités d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Communicable

Assainissement des communes (échantillon) : Frasnois, La Tour-du-meix, Longchaumois, Ounans

Cote/Cotes extrêmes

2116W4

Date

1974-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2001

Mots clés matières