Archives communales déposées : BLETTERANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Vente de bois en rente pour la grande communauté de Bletterans et Villevieux à Benoît Gaudillière de Fontainebrux, 19 mars 1660 (parchemin). Vente de bois par la grande communauté de Bletterans et Villevieux, messieurs Touillier, 23 mai 1660 ; à Jean Rouget de Saint-Usuge, 29 août 1683 (deux parchemins). Contrat de cession de droit sur une pièce de bois dit Essard d'Aval par les habitants de Bletterans et Villevieux à messire Louis de Larodde, seigneur de Charnay, 30 avril 1685 (parchemin). Lettre monitoire servant à la cause que Villevieux avait pendante au bailliage de Montmorot appelante contre le marquis pour la "Deuve de l'Etang" prétendant avoir la propriété d'un bois, 1681 et 1683 (parchemin). Bois du Toussaud : procès entre la grande communauté de Bletterans et Villevieux et dame Antoinette Françoise Pelissonnier des Gaudières, veuve de noble Pierre de Grain, seigneur de l'étang, se prétendant possesseur de ce bois, 9 juillet 1681. Procès pour droits d'usage, 1683-1686.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/186

Date

1660-1686

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux