Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2022

Le présent versement effectué aux Archives départementales du Jura le 15 septembre 2022 est d'abord celui d'échantillon des activités d'analyse du laboratoire, en l'occurrence, l'année 2015. Cependant, il ne comprend plus les analyses viticoles qui sont dématérialisées ; le versement des bons de commandes sert avant tout à apprécier le volume d'affaires traitées dans l'année, que synthétisent les chiffres d'affaires mensuels, également versés pour les années 2015-2016. Un versement électronique ultérieur contiendra les analyses de vins habituellement versées sous forme papier. Se joignent à ces analyses requises en 2015 des conventions du laboratoire avec des viticulteurs  pour des analyses spécifiques, le résultat de contrôle de maturité des vins pour l'appellation Château-Chalon et le chiffre d'affaire mensuel du laboratoire par exploitation, tout document s'étndant en -deça ou auu-delà de 2015.

NC Délai (communicable 25 ans après l'année de cloture des dossiers.)

Voir l'inventaire complet du versement 2747W en mode textuel.