Etats des membres du conseil d'administration, 1909 et 1921. Election du représentant des sociétés de secours mutuels à la commission cantonal de Villers-Farlay, 1910.

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Archives communales déposées : MOUCHARD

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Archives communales déposées : MOUCHARD

Cote/Cotes extrêmes

5E324/

Date

1642-1960

Importance matérielle

4.5 ml

213 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes (série S)

Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers

Etats des membres du conseil d'administration, 1909 et 1921. Election du représentant des sociétés de secours mutuels à la commission cantonal de Villers-Farlay, 1910.

Cote/Cotes extrêmes

5E324/167

Date

1909-1921

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mouchard, commune