Hôpital de Nozeroy

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Cote/Cotes extrêmes

2Hdep

Date

1362-1955

Importance matérielle

2 ml

26 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 29/04/2005

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire

Patricia Guyard, Monique Bonin, Fonds de l'hôpital Sainte-Barbe de Nozeroy. Répertoire numérique détaillé provisoire. Monmorot, Archives départementales du Jura, 1984, 2013, 4 p. dactylographiées (accès à l'inventaire en formet textuel)

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

Présentation du contenu

 Voir aussi, série M, comptes généraux an XIII-1812 comprenant en tête un récapitulatif de l'actif foncier et financier de l'établissement..

Exploitation des biens.- Adjudication de terrains, 1863. Baux, 1903-1941.

Cote/Cotes extrêmes

2Hdep17p

Date

1863-1941

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1941