Exploitation des biens.- Adjudication de terrains, 1863. Baux, 1903-1941.

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Hôpital de Nozeroy

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Hôpital de Nozeroy

Cote/Cotes extrêmes

2Hdep

Date

1362-1955

Importance matérielle

2 ml

26 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 29/04/2005

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire

Patricia Guyard, Monique Bonin, Fonds de l'hôpital Sainte-Barbe de Nozeroy. Répertoire numérique détaillé provisoire. Monmorot, Archives départementales du Jura, 1984, 2013, 4 p. dactylographiées (accès à l'inventaire en formet textuel)

Mots clés lieux

Nozeroy, commune

Mots clés collectivités

Hôpital de Nozeroy

Fonds moderne (1789-1955)

Série N - Capital, immobilisation, gestion des biens

Présentation du contenu

Voir aussi, série M, comptes généraux an XIII-1812 comprenant en tête un récapitulatif de l'actif foncier et financier de l'établissement..