Bac sur le Doubs. - Banalité : procès entre la communauté de Longwy et les seigneurs, 1577 ; amodiation, 1670 ; tarif, 1754.

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Archives communales déposées : LONGWY

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Archives communales déposées : LONGWY

Cote/Cotes extrêmes

5E149/

Date

1257-1946

Importance matérielle

1.7 ml

149 articles

Archives antérieures à 1790

Actes constitutifs et politiques de la commune (série AA)

Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux

Seigneurie de Longwy

Bac sur le Doubs. - Banalité : procès entre la communauté de Longwy et les seigneurs, 1577 ; amodiation, 1670 ; tarif, 1754.

Cote/Cotes extrêmes

5E149/9

Date

1577-1754

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longwy-sur-le-Doubs, commune

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