Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1904-1924 ; de délivrance et permis, 1917-1953 ; de réception, 1927 ; d'estimation, 1923-1954 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1874 et 1919. Affouage : rôle et partage, 1924-1953. Plan d'exploitation de la forêt, 1920-1925. Coupes extraordinaires, 1900-1911. Concessions de passage, 1899-1929. Ventes des coupes de bois, 1950-1952. Délibérations et correspondance, 1898-1954.

Archives communales déposées : ONOZ

Cote/Cotes extrêmes

5E85/

Date

1642-1965

Importance matérielle

1.2 ml

34 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/06/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 07/06/2002

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Fonds communal d'Onoz (fonds déposé 5E85). Répertoire numérique détaillé. Montmorot, Archives départementales du Jura, 2002, 2021. Accéder à l'inventaire.

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois communaux

Procès-verbaux d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1904-1924 ; de délivrance et permis, 1917-1953 ; de réception, 1927 ; d'estimation, 1923-1954 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1874 et 1919. Affouage : rôle et partage, 1924-1953. Plan d'exploitation de la forêt, 1920-1925. Coupes extraordinaires, 1900-1911. Concessions de passage, 1899-1929. Ventes des coupes de bois, 1950-1952. Délibérations et correspondance, 1898-1954.

Cote/Cotes extrêmes

5E85/25

Date

1874-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Onoz, commune