Archives communales déposées : CENSEAU

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Cote/Cotes extrêmes

5E133/

Date

1781-1813

Importance matérielle

1.6 ml

10 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Censeau a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Série communale : naissances, mariages, décès 1793-an V.

Cote/Cotes extrêmes

5E133/7

Date

1793-1797

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières