Travaux aux chemins, 1738, 1768 et 1779. Ordonnance de l'Intendant de Franche-Comté relative à la police des grandes routes, des ponts et des chemins, 6 janvier 1751. Délibération des habitants donnant pouvoir à leurs échevins pour obtenir la décharge des travaux que la communauté était tenue de faire sur le chemin de Revigny à Orgelet, 1771. Chemin de Vernantois à Saint-Maur : procès pour dédommagement de terrain, 1758. Marché pour travaux à deux ponts, 30 novembre 1738.

Archives communales déposées : VERNANTOIS

Cote/Cotes extrêmes

5E62/

Date

1521-1969

Importance matérielle

8 ml

152 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/08/2002

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture, seules les cotes des registres paroissiaux sont consultables sur le site.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 31/10/2002

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

5E62/34

Date

1738-1779

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux