{Aide du Département aux hébergements touristiques.- Travaux subventionnés : dossiers individuels}1986, 1989-1994 (lacune : 1987-1988)

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Mission Tourisme

Déplier tous les niveaux

Mission Tourisme

Cote/Cotes extrêmes

2332W

Date

1937-2001

Importance matérielle

16 articles

Origine

Service versant et producteur : Mission Tourisme

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 02/08/2012

Modalités d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Se référer àl'instrument de recherche en PDF joint

Soutien et participation du Département à l'action et à l'économie touristique du Jura (cadre fréquent : contrats de plan Etat-Région ; plans départementaux tourisme, thermalisme.)

Aide du Département aux hébergements touristiques.- Travaux subventionnés : dossiers individuels.

Hébergements individuels (gîtes, meublés et chambres d'hôtes) (classement annuel des dossiers ; sélection qualitative : ont été surtout conservés les dossiers de gros travaux liés à l'instauration de nouveaux hébergements ; tri interne : ont été éliminées les factures sauf celles des constructions neuves et, pour les autres dossiers, celles de 1990 et 1995)

{Aide du Département aux hébergements touristiques.- Travaux subventionnés : dossiers individuels}1986, 1989-1994 (lacune : 1987-1988)

Cote/Cotes extrêmes

2332W1

Date

1986-1994

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1994

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus