1914-1918. (La table alphabétique cotée 4 E 13198 rassemble aussi les actes de François Victor Vuillard (1904-30 mars 1908), Edmond Jeandot (9 avril 1908-1914). A partir de 1914 les actes sont conservés chez Maître Bavoux, notaire à Bletterans.)

Études des notaires de Bletterans et études rattachées

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Minutes et répertoires des actes provenant des études des notaires de Bletterans et études rattachées

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Archives départementales du Jura

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la cloture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponiblesuel

Christian Rochet, Michèle Grudet, Etudes de Bletterans et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2016. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, prochainement en format pdf sur le présent portail. Consultable en format xml-ead sur le présent portail.

Mots clés lieux

Bletterans, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Commenailles, commune, Arlay, commune, Chaumergy, commune, Nance, commune, Desnes, commune

Mots clés matières

NOTAIRE