Gardes champêtres, gardes-fruits et cantonnier.- Nomination et traitement, 1807-1813 et 1861-1938.

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Archives communales déposées : DARBONNAY

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Archives communales déposées : DARBONNAY

Cote/Cotes extrêmes

5E117/

Date

1783-1791

Importance matérielle

0.8 ml

1 articles

Archives postérieures à 1789

Élections et personnel (série K)

Personnel communal

Gardes champêtres, gardes-fruits et cantonnier.- Nomination et traitement, 1807-1813 et 1861-1938.

Cote/Cotes extrêmes

5E117/68

Date

1807-1938

Présentation du contenu

Voir aussi 5 E 117/10*.

Rôle pour le traitement du garde-champêtre, 1807-1813.

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