1714-1788.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : VILLEVIEUX

Cote/Cotes extrêmes

5E286/

Date

1413-1948

Importance matérielle

8.8 ml

330 articles

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/12/2003

Archives antérieures à 1790

Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.- Voirie (série DD)

Bois

Présentation du contenu

Plan des bois communaux, 1710 (voir 13 Fi 2143).

Droit d'usage et de parcours

Délits forestiers.- Procès et frais de procès

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p264-p266

1714-1788.

Cote/Cotes extrêmes

5E286/p266

Date

1714-1788

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Villevieux, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.