Recensements de population (1990-2005)

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Cote/Cotes extrêmes

2252W1-27

Date

1990-2005

Importance matérielle

2.6 ml

27 articles

Origine

Service versant : Direction régionale de l'INSEE de Franche-Comté (Besançon).

Modalités d'entrées

Versement entré le 21 octobre 2010

Présentation du contenu

Ce versement concerne les recensements de la population de 1990 et 1999 et de 2004 et 2005 mais il n'en renferme à chaque fois qu'une partie des documents généraux ou communaux. Il s'adjoint donc aux précédents versements de l'INSEE : 402W pour les recensements de 1946, 1954 et 1962 ; 1074W pour le recensement de 1975, et aux suivants (2302W, 2385W, 2459W et 2504W). Une refonte ultérieure de tous ces versements donnera une visibilité complète de chaque recensement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 21/10/2010

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé

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Dossiers par commune.Contient les pièces suivantes : dossiers d'adresses collectives, feuilles de logements, bulletins individuels, fiches de logement non enquêtés, dossier de communauté.Champagnole district 004

Cote/Cotes extrêmes

2252W18

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2005

Mots clés matières