Aménagement : procès-verbaux, 1821-1827 (voir aussi plan d'aménagement 5 E 372/plan6, 1827). Division en coupons du quart en réserve, 1897. Bois soumis au régime forestier, 1912.

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Archives communales déposées : CHAMOLE

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Archives communales déposées : CHAMOLE

Cote/Cotes extrêmes

5E372/

Date

1663-1972

Importance matérielle

1 ml

125 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Aménagement : procès-verbaux, 1821-1827 (voir aussi plan d'aménagement 5 E 372/plan6, 1827). Division en coupons du quart en réserve, 1897. Bois soumis au régime forestier, 1912.

Cote/Cotes extrêmes

5E372/79

Date

1821-1912

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Chamole, commune

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