Droits d'usage en forêts.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1845-1954 ; de la marque des bestiaux admis au parcours, 1879-1950. Droits d'usage de la commune de Rochefort et du hameau de Grosbuisson dans la forêt domaniale de Chaux, 1838-1873. Demande en élagage de périmètre faite par un particulier de Falletans, 1873.

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Cote/Cotes extrêmes

5E168/

Date

1661-1970

Importance matérielle

2 ml

104 articles

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Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Droits d'usage en forêts.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1845-1954 ; de la marque des bestiaux admis au parcours, 1879-1950. Droits d'usage de la commune de Rochefort et du hameau de Grosbuisson dans la forêt domaniale de Chaux, 1838-1873. Demande en élagage de périmètre faite par un particulier de Falletans, 1873.

Cote/Cotes extrêmes

5E168/77

Date

1838-1954

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rochefort-sur-Nenon, commune

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