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Archives communales déposées : RANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E347/

Date

Entre le 1er janvier 1516 et le 31 décembre 1792

Importance matérielle

13 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Rans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1820-1876 ; listes nominatives, 1881-1926. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement : 1856-1896 ; états récapitulatifs sommaires de la population, 1886 et 1891 ; états numériques, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs de la population, 1856-1896.

Cote/Cotes extrêmes

5E347/40

Date

1820-1926

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rans, commune