Archives communales déposées : NOGNA

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Cote/Cotes extrêmes

5E405/

Date

1661-1962

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Nogna a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1792 et 1851-1876 ; listes nominatives, 1881-1931. Mouvement de la population, 1889-1906. Dénombrement : population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires de la population de la commune, 1881-1926 ; états récapitulatifs de la population de la commune, 1856-1896.

Cote/Cotes extrêmes

5E405/22

Date

1792-1931

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux