5E598/
Archives départementales du Jura
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Falletans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.
Présentation du contenu
Délimitation et exploitation des bois communaux : voir aussi 5 E 598/16*.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Ce registre contient aussi le règlement des droits d'usage, 1727 (début de registre) ; des procès-verbaux d'adjudication de pâtres, de taureaux banaux ; de bois façonnés ; de délits ; d'extraction d'herbes et des rôles du bétail, an XI-1867.
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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