rapports des réunions des 27 janvier, 24 février, 30 mars, 20 avril, 8 juin, 6 juillet, 26 octobre et 15 novembre 2012.

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Rapports originaux présentés en Conseil général et en commission permanente du Département du Jura, 2012-2015

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2512W Rapports présentés en conseil général et en commission permanente du Département du Jura (actes originaux), 2012-2015.

Cote/Cotes extrêmes

2512W1-17

Date

2012-2015

Importance matérielle

2,3 ml

Origine

Département du Jura, secrétariat des assemblées.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/08/2016

Rapports présentés en réunion du conseil général.

Cote/Cotes extrêmes

2512W/1-2512W/7

Date

2011-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

rapports des réunions des 27 janvier, 24 février, 30 mars, 20 avril, 8 juin, 6 juillet, 26 octobre et 15 novembre 2012.

Cote/Cotes extrêmes

2512W/2

Date

2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

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