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Archives communales déposées : SAINT-LAMAIN

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Cote/Cotes extrêmes

5E249/

Date

1683-1959

Importance matérielle

3.3 ml

81 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Saint-Lamain a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Mémoire du 24 mars 1909 relatif au projet d'érection en commune distincte de la section de Montchauvier commune de Sain-Lamain.

Cote/Cotes extrêmes

5E249/32

Date

1909

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Saint-Lamain, commune