20 juin 1790 - 11 septembre 1791. Divers marchés et amodiations, 1806-1851. Enregistrement des mandats, 1807-1819.

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Archives communales déposées : SAMPANS

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Archives communales déposées : SAMPANS

Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Archives postérieures à 1789

Administration générale de la commune (série D)

Conseil municipal

Registres des délibérations

Cote/Cotes extrêmes

5E53/33-43

20 juin 1790 - 11 septembre 1791. Divers marchés et amodiations, 1806-1851. Enregistrement des mandats, 1807-1819.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/34

Date

1790-1851

Présentation du contenu

Délibérations non identiques au registre 5 E 53/33.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Sampans, commune

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