Archives communales déposées : CHAPOIS

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Cote/Cotes extrêmes

5E443/

Date

1644-1791

Importance matérielle

2 ml

4 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chapois a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Mouvement de la population, 1889-1899. Dénombrement : tableaux, 1876-1896 et s.d. : états récapitulatifs sommaires, 1881-1906 ; population classée par profession, 1891 ; états numériques des sujets italiens et classement spécial des étrangers, 1891 et 1896 ; états récapitulatifs de la population, 1866 et 1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E443/20

Date

1836-1946

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux