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Archives communales déposées : SAMPANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E53/

Date

1474-1980

Importance matérielle

3.8 ml

196 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 14/05/2003

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 15/10/2010

Présentation du contenu

Fabrique de l'église (voir 5 V 27.

Prestation de serment du prêtre, 1791 et abdication, an II. Marguillerie.- Adjudication, 1792 ; règlement, an II. Traitement du desservant, 1840, 1847 et 1860. Plainte du succursaliste contre l'insalubrité de l'église, 1810. Inventaires des effets et autres objets servant au culte, an II - an III et 1905. Séparation des Eglises et de l'Etat.- Subventions à la commune, 1906-1911.

Cote/Cotes extrêmes

5E53/166

Date

1791-1911

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux