Archives communales déposées : CERNANS

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Cote/Cotes extrêmes

5E285/

Date

1581-1799

Importance matérielle

1.6 ml

50 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Cernans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Etat des citoyens actifs et passifs, 1790. Etats nominatifs des habitants, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1906 ,1911, 1921.

Cote/Cotes extrêmes

5E285/24

Date

1790-1921

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux