Archives communales déposées : REVIGNY

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Cote/Cotes extrêmes

5E403/

Date

1619-1972

Importance matérielle

1.6 ml

143 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Revigny a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

 

 

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Droits seigneuriaux.- Acensement à la communauté du batteur banal.

Cote/Cotes extrêmes

5E403/1

Date

1634

Présentation du contenu

Parchemin.

Retiré du 2 E 169.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux