Donations legs : extrait du testament de Pierre Antoine Roy, conseiller maître en la chambre et cours des comptes de Dole, publié au bailliage de Lons-le-Saunier le 24 mars 1732 portant donation, au bureau de charité, d'une rente, 1737. Donation faite aux pauvres par Claude Antoine Videlier, prêtre-familier et Antoine Joseph Videlier, procureur fiscal de la baronnie de Binand de plusieurs capitaux de rente, 5 juillet 1737. Legs fait par Claude César Richard, curé de la paroisse de Saint-Pierre de Besançon à la charité et pour l'entretien d'une maîtresse d'école ; cession de rentes et traité fait avec les héritiers du testateur, 1765-1780. Legs fait à la charité par Claude Laurent Malachard, prêtre familier en l'église Notre-Dame de Conliège suivant son testament du 20 janvier 1736.

Archives communales déposées : CONLIEGE

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Inventaire complémentaire au format pdf

Archives antérieures à 1790

Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique. (série GG)

Assistance

Donations legs : extrait du testament de Pierre Antoine Roy, conseiller maître en la chambre et cours des comptes de Dole, publié au bailliage de Lons-le-Saunier le 24 mars 1732 portant donation, au bureau de charité, d'une rente, 1737. Donation faite aux pauvres par Claude Antoine Videlier, prêtre-familier et Antoine Joseph Videlier, procureur fiscal de la baronnie de Binand de plusieurs capitaux de rente, 5 juillet 1737. Legs fait par Claude César Richard, curé de la paroisse de Saint-Pierre de Besançon à la charité et pour l'entretien d'une maîtresse d'école ; cession de rentes et traité fait avec les héritiers du testateur, 1765-1780. Legs fait à la charité par Claude Laurent Malachard, prêtre familier en l'église Notre-Dame de Conliège suivant son testament du 20 janvier 1736.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/65

Date

1732-1780

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Conliège, commune