Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2431W

Date

1976-2013

Importance matérielle

1.8 ml

14 articles

Origine

Service versant et producteur :Préfecture. Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 04/12/2014

Modalités d'entrée : Versement

ARBOIS (camping municipal, 1998) ; BONLIEU (camping L’Abbaye I, 2002 ; camping L’ Abbaye II, radié en 2006) ; CHAMPAGNOLE (camping municipal de Boyse, 2008).

Cote/Cotes extrêmes

2431W8

Date

1998-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2008