Publications de mariage an VII, an IX-an X, décès décembre 1792-an XII.

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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux) (1533-1922)

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Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe des tribunaux), 1533-1922

Cote/Cotes extrêmes

3E/

Date

1533-1922

Importance matérielle

13722 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Mots clés matières

ETAT CIVIL

Mots clés producteurs

Greffe de juridiction

M

MOISSEY

Registres d'état-civil

Mots clés typologiques

registre d'état civil

Publications de mariage an VII, an IX-an X, décès décembre 1792-an XII.

Cote/Cotes extrêmes

3E/5261

Date

1792-1804

Présentation du contenu

Un cahier de divorces pour l'an IX.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Moissey, commune

Mots clés matières

DECES, PUBLICATION DE MARIAGE

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