Demande de renseignements sur la taxe du pain à Orgelet et Arinthod, 1859. Brochure envoyée par le ministère de l'agriculture sur La question du pain, ou Précis sommaire du passé et de l'avenir de la boulangerie parisienne, dans laquelle on retrouve notamment un chapitre sur les inconvénients de la taxe (1 ex.), 1862. Arrêté sur la taxe du pain à Morez, novembre 1870; rapport sur la boulangerie dans l'arrondissement de Dole, juillet-août 1870. Taxation du pain dans les villes de Poligny et Champagnole, correspondance, 1858-1885. Régularisation des mesures prises sur la taxation du pain dans l'arrondissement de Poligny, 1836-1863. Taxation du prix du pain à : Dole, 1852-1863, 1870-1873; Salins 1879, Saint-Claude, 1888.

Population. Affaires économiques. Statistiques.

Cote/Cotes extrêmes

6M

Date

1787-1963

Importance matérielle

1549 articles

Modalités d'entrées

Modalités d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Introduction

Il convient de se référer à l'avant-propos et à l'introduction en PDF joint de l'inventaire publié en 2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 27/03/2012

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6M1470

Date

1859-1888

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1888

Mots clés matières