Protection et gestion du patrimoine naturel, paysager et culturel, aménagement du territoire, développement économique et social, accueil et éducation.

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Cote/Cotes extrêmes

2681W

Date

1975-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

5,45 ml

Origine

Parc naturel régional du Haut-Jura

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/01/2021

Conditions d'accès

La communicabilité est immédiate ou de 25 ans après la clôture des dossiers selon le contenu et la date des dossiers de ce versement, selon la législation en vigueur.

Autre instrument de recherche

Inventaire complet

Voir l'inventaire complet sous forme textuel du 2681W.

Cote/Cotes extrêmes

2681W/20-2681W/29

Date

1975-2002

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002

Mise en œuvre d'opérations et de dispositifs.- Coopérations internationales.

Cote/Cotes extrêmes

2681W/20

Date

1998-2002

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002