Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/01/2021
Conditions d'accès
La communicabilité est immédiate ou de 25 ans après la clôture des dossiers selon le contenu et la date des dossiers de ce versement, selon la législation en vigueur.
Autre instrument de recherche
Voir l'inventaire complet sous forme textuel du 2681W.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2002
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