Procès-verbaux : Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Référendums, 1945-1946. Elections au Sénat, 1876-1923 ; législatives, 1852-1914 et 1951 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1914 ; au conseil général, 1852-1951 ; au conseil municipal, 1831-1947 et nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1821-1830.

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

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Archives communales déposées : ROCHEFORT-SUR-NENON

Cote/Cotes extrêmes

5E168/

Date

1661-1970

Importance matérielle

2 ml

104 articles

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Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections

Procès-verbaux : Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Référendums, 1945-1946. Elections au Sénat, 1876-1923 ; législatives, 1852-1914 et 1951 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1914 ; au conseil général, 1852-1951 ; au conseil municipal, 1831-1947 et nominations de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1821-1830.

Cote/Cotes extrêmes

5E168/56

Date

1821-1951

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Rochefort-sur-Nenon, commune

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