Archives communales déposées : FERTE (LA)

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Cote/Cotes extrêmes

5E537/

Date

1745-1957

Importance matérielle

3.5 ml

132 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Ferté a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1990 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Eglise et clocher. - Travaux, 1818-1884 et 1902-1904. Cloche. - Acquisition, 1861. Horloge. - Réparations, 1861 et 1938 ; acquisition, 1883. Presbytère. - Réparations, 1857-1860, 1868 et 1886 ; reconstruction d'un mur de clôture, 1886 ; locations, 1907-1947.

Cote/Cotes extrêmes

5E537/85

Date

1818-1947

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Communicable

Communicable

Mots clés lieux