Allocations chômages et solidarité. Contrats d'avenir (2009-2013)

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Cote/Cotes extrêmes

2698W

Date

2009-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

1,1 ml

Origine

Pôle Emploi - Agence de Lons-le-Saunier (Jura)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/08/2021

Présentation du contenu

 

Le présent versement des agences de Pôle Emploi sises à Dole, Lons-le-Saunier et Saint-Claude, fait le 18 août 2021, rassemble des spécimens (une boîte par année) de dossiers individuels de demandes d'allocations chômage ou de solidarité de 2011 à 2013 ainsi que de contrats d'avenir 2009 (agence de Dole uniquement).

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Inventaire complet

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Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2698W/1-2698W/11

Date

2011-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013

Agence de Saint-Claude

Cote/Cotes extrêmes

2698W/8-2698W/11

Date

2011-2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2013