Archives communales déposées : PONT-DE-POITTE

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Cote/Cotes extrêmes

5E72/

Date

1596-1971

Importance matérielle

1.8 ml

150 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Pont-de-Poitte a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1980, 1991 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

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Locations de maisons pour servir d'école et de logement pour les instituteurs, à Poitte, 1821-1869. Maisons d'école de Poitte et Pont de Poitte.- Constructions, entretiens et acquisitions de terrains, 1846-1913 et 1954-1960 : dossiers avec cinq plans : 5 E (plans) 72/3,4,5, 1846 ; 5 E (plan) 72/6, 1848 ; 5 E (plan) 72/7, 1867. Pour Poitte.- Acquisition de mobilier, 1836 ; inventaire des objets mobiliers appartenant à l'école, 1864-1880. Construction d'un gymnase, 1875-1876.

Cote/Cotes extrêmes

5E72/95

Date

1821-1960

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux