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Mission Tourisme

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2332W

Date

1937-2001

Importance matérielle

16 articles

Origine

Service versant et producteur : Mission Tourisme

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 02/08/2012

Modalités d'entrée : Versement

Conditions d'accès

Communicable

Autre instrument de recherche

Se référer àl'instrument de recherche en PDF joint

{Aide du Département aux hébergements touristiques.- Travaux subventionnés : dossiers individuels}Travaux de construction et d’extension subventionnés : projet technique, devis, permis de construire, rapport financier du camping, baux commerciaux, délibérations départementales, récapitulatif des factures, solde (détail des dossiers conservés : Doucier, dossiers consécutifs sans suite, 1991-1997 ; Doucier (les Merilles) ; Baume-les-Messieurs, 1994-1995 ; Chilly-le-Vignoble, 1996-1997 ; Ecrilles (la Faz), 1993-1996 ; Lons-le-Saunier, 1993-1996 ; Monnet-la-Ville (sous Doriat), 1995 ; Montbarrey (Trois Ours), 1997-2001 ; Morbier (la Bucle), 1996-1997 ; Nenon (les Marronniers), 1991-1997) ; Poligny (camping municipal), 1996-1997 ; Thoiria (moulin de la Fraite), 1993-1996

Cote/Cotes extrêmes

2332W5

Date

1991-2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2001