Contribution patriotique, 1789-1790. Rôle de distribution du sel, 1791. Emprunt forcé : non assujetti, an II. Imposition extraordinaire de 1815.- Abandon de remboursement, 1816.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BLETTERANS

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Archives communales déposées de BLETTERANS

Cote/Cotes extrêmes

5E561

Date

1789-1943

Importance matérielle

16.5 ml

176 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 16/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Autre instrument de recherche

Monique Bonin, Commune de Bletterans, 1789-1943 (fonds moderne, 5E561). Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2011. Accéder à l'inventaire.

Mots clés lieux

Bletterans, commune

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières (série G)

Impôts extraordinaires

Contribution patriotique, 1789-1790. Rôle de distribution du sel, 1791. Emprunt forcé : non assujetti, an II. Imposition extraordinaire de 1815.- Abandon de remboursement, 1816.

Cote/Cotes extrêmes

5E561/P44

Date

1789-1816

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bletterans, commune