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Archives communales déposées : DOMPIERRE

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Cote/Cotes extrêmes

5E59/

Date

1640-1790

Importance matérielle

4 ml

8 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Dompierre a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E59/1-8

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Cote/Cotes extrêmes

5E59/2

Date

1674-1717

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Notes

F°4-104 : baptêmes février 1674-février 1713 ; f°105-108 : mariages novembre 1679-février 1695 ; f°113-130 : mariages avril 1695-janvier 1712 ; f°139-174 : sépultures mars 1674-janvier 1717.

Mots clés lieux

Dompierre-sur-Mont, commune

Mots clés matières

REGISTRES PAROISSIAUX